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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA
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CMF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CMF
FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1214520
Date de dépôt :
08/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2012
CMF de FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA

Présentation de la marque CMF

Déposée le 8 juillet 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA domicilié(e) 14 avenue du Muscat,34112 FRONTIGNAN Cedex (dossier no 2215408) - 34112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA M. Bernard GERMAIN domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex (dossier no 2215408) - 34112 - France.

La marque CMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CMF est expirée depuis le 8 juillet 2012.

FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA a également déposé les autres marques suivantes : TOPAZE , MF , AURA , CHATEAU DE MEREVILLE , CLOS DU MAS DE CHAVE , Château de la Coste Nos Régions ont du Talent , F DE ..... , FRONTIGNAN COOPERATIVE , COMTE DE FRONTIGNAN


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Société Coopérative Agricole - 14 avenue du Muscat,34112 FRONTIGNAN Cedex (dossier no 2215408) - 34112 - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA M. Bernard GERMAIN - 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex (dossier no 2215408) - 34112 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2002 n°2215408 - Publication au BOPI 2002-02-18

Renouvellement sans limitation n°2006901 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168230 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 1 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64555 - Publication au BOPI 1992-06-01

Vins de provenance française, à savoir muscat de Frontignan.